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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE JARDIN DE LA MER
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TOP DU NOUVEAU FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP DU NOUVEAU FRAIS
LE JARDIN DE LA MER SA

Numéro de dépôt :
1732230
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque TOP DU NOUVEAU FRAIS

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LE JARDIN DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP DU NOUVEAU FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE JARDIN DE LA MER domicilié(e) Z.I DE BLACTOT, 50500 CARENTAN - France.

La marque TOP DU NOUVEAU FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP DU NOUVEAU FRAIS est expirée depuis le 16 février 2000.

LE JARDIN DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : "TOP SAVEUR" , EDOUARD B , TOP FRAICHEUR , "LES FEUILLANTINES" PATISSERIES DE LA MER , LE PATISSIER DE LA MER


LE JARDIN DE LA MER SA - Z.I DE BLACTOT, 50500 CARENTAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Plats cuisinés, pâtisseries, frais, surgelés, à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.